Saumurois. Une séance du Conseil Communautaire le jeudi 1er février 2024

Voici la présentation de l’ordre du jour de ce conseil communautaire :

Institution : 

1. Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes
2. Modification de membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
3. Modification des membres siégeant au sein des commissions thématiques

Finances : 

4. Garantie d’emprunt – SPL Saumur Agglobus – Financement pour l’achat de bus électriques
5. Fonds de concours 2023-2026 – Attribution du solde de l’enveloppe
6. Affectation des biens ou actifs de l’ex-Syndicat SMITOM du Sud Saumurois – Transfert du budget principal au budget annexe collecte et traitement des déchets – Régularisation des amortissements non passés de 2022 à 2023

Ressources humaines : 

7. Modification du tableau des emplois et des effectifs
8. Création d’emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet

Habitat : 

9. Plateforme Territoriale de la Rénovation Énergétique 2024 – Convention cadre de mutualisation départementale des moyens et ses conventions opérationnelles locales
10. Convention de veille foncière – Portage foncier départemental – Délégations de droit de préemption urbain – Modifications

Urbanisme :

11. PLUi Loire-Longué – Révision allégée N°2 – Prescriptions et modalités de concertation
12. PLUi Loire-Longué – Justifications de l’ouverture de la zone 2AU des Champs Hubault à longué-Jumelles

Environnement : 

13. Contrat Nature 2050 – Avenant N°1
14. Zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan des retours de communes
15. Adhésion d’Orléans Métropole à l’Établissement public Loire

ZA – Voirie : 

16. SIEML – Réparation du réseau d’éclairage public – Contribution forfaitaire

Compte-rendu des décisions prises par le Président et les élus dans le cadre de leurs délégations et présentation du plan paysage. Des rapports seront communiqués en début de semaine prochaine par la mairie.

Infos pratiques :  jeudi 1er février à 17h30 au Campus Le Plus à Saumur – Séance publique