Maine-et-Loire. Un plan d’urgence pour le traitement rapide des titres d’identité

Au début de l’année 2022, avec la levée des restrictions de circulation liées à la crise sanitaire, la demande de titres sécurisés (carte nationale d’identité, passeport) a fortement augmenté. Grâce aux efforts des mairies et des services de l’État, 12 millions de titres ont été produits en 2022 contre 9 millions en 2019, avant la crise sanitaire. En Maine-et-Loire, la hausse de la demande de titre a été très marquée : 123 000 demandes de titres ont été recueillies par les communes en 2022, contre 85 500 demandes traitées en 2021, soit une augmentation de + 44 %. La forte augmentation de la demande de titres a très significativement allongé le délai d’obtention d’un rendez-vous en mairie. En 2022, le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer a mis en œuvre un plan d’urgence pour réduire les délais de délivrance. Grâce à une mobilisation exceptionnelle des mairies, sous l’impulsion des préfets : Plus de 600 nouveaux dispositifs de recueil ont été déployés ; Certaines communes ont décidé de mettre en place des centres temporaires d’accueil durant l’été ; L’État a également débloqué une enveloppe exceptionnelle de 10 millions d’euros, pour accompagner financièrement les communes mobilisées dans cet effort collectif ; Le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer a renforcé la chaîne de traitement des titres d’identité avec de nouveaux recrutements et l’installation d’équipements complémentaires à l’Imprimerie Nationale. En Maine-et-Loire, le délai moyen d’obtention d’un rendez-vous en mairie est de 82,5 jours au 12 juin 2023. Après passage en mairie, les cartes nationales d’identité et passeports sont délivrés sous 5 semaines.

Les mesures prises pour réduire les délais

Les usagers sont très fortement incités à effectuer une pré-demande en ligne, ce qui permet de réduire de moitié la durée du rendez-vous en mairie. En Maine-et-Loire, 80% des usagers effectuent une pré-demande en ligne. L’État a mis de nouveaux dispositifs de recueil à disposition des mairies, en Maine-et-
Loire. Au 31 mai 2023, dans le cadre du « plan 500 », 507 dispositifs de recueil avaient été déployés dans 85 départements. Au total, 731 demandes de dispositifs de recueil supplémentaires ont été validées dans le cadre de ce plan. Le parc national a ainsi augmenté de 28,5 % depuis le début de l’année 2022. A terme, le nombre de dispositif de recueil installés dans les mairies du département aura augmenté de près de 50 % en moins de 20 mois :
– 1er janvier 2022 : 40 dispositifs de recueil
– 1er janvier 2023 : 48
– Au 1er septembre 2023 : 60
Pour le Maine-et-Loire, 16 dispositifs de recueil supplémentaires dont : En 2022 déploiements de dispositifs de recueil dans la commune d’Allonnes (France Services). En 2023, déploiements réalisés à Brain-sur-Allonnes, Montreuil-Bellay, Parnay. Le nombre de communes dotées en dispositif de recueil a augmenté près de 50 % en Maine-et-Loire en l’espace de 18 mois (1er janvier 2022 : 29 mairies dotées ; 1er janvier 2023 : 33 ; d’ici la fin de l’été 2023 : 43).

Les mairies incitées à améliorer le taux d’utilisation de leurs dispositifs

Le taux moyen départemental d’utilisation des dispositifs de recueil était de 74,5 % pour l’ensemble de l’année 2022. Il a progressé à 86,8 % sur les semaines 1 à 10 et à 94,7 % sur les semaines 11 à 21 de cette année 2023 (soit un taux moyen de 93,6 % depuis le début de l’année. Un taux d’utilisation de 100% correspond au recueil de 3750 demandes par dispositif et par an.

Le déploiement de 250 dispositifs pour des « opérations coup de poing »

Sur le plan national, 250 dispositifs de recueil seront déployés dans les territoires les plus en difficultés ou ayant les plus forts besoin de renforcement de leur capacité d’accueil, dans le cadre d’une opération « coup de poing » destinée à augmenter de façon massive le nombre de rendez-vous proposés à la population. Ces opérations consisteront en un déploiement sur un même site de 5 ou 10 dispositifs de recueil selon le choix des communes volontaires, pour une durée de 4 mois.

Où trouver un rendez-vous en mairie dans le Maine-et-Loire ?

Communes équipées pour recueillir les demandes de CNI et de passeport en Maine-et-Loire actuellement : Allonnes (France Services), Angers, Avrillé, Baugé-en-Anjou, Beaucouzé, Beaufort-en-Anjou, Beaupréau-en-Mauges, Bellevigne-en-Layon, Brissac-Loire-Aubance, Candé, Chalonnes-sur-Loire, Chateauneuf-sur-Sarthe, Chemillé-en-Anjou, Cholet, Doué-en-Anjou, Écouflant, Le-Lion-d’Angers, Les-Ponts-de-Cé, Loire-Authion, Le-May-sur-Evre, Lys-Haut-Layon, Mauges-sur-Loire, Montreuil-Bellay, Montrevault-sur-Evre, Noyant-Villages, Ombrée-d’Anjou, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Saumur, Segré-en-Anjou Bleu, Seiches-sur-le-Loir, Sèvremoine, Trélazé, Val-d’Erdre-Auxence, Verrières-en-Anjou.
Pour rechercher un rendez-vous : https://passeport.ants.gouv.fr

Communes raccordées au moteur de recherche national : Angers, Baugé-en-Anjou, Beaucouzé, Beaufort-en-Anjou, Brissac-Loire-Aubance, Chalonnes-sur-Loire, Châteauneuf-sur-Sarthe, Doué-en-Anjou, Le-Lion-d’Angers, Le May-sur-Evre, Montreuil-Bellay, Montrevault-sur-Evre, Orée-d’Anjou, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Saumur, Seiches-sur-le-Loir et Val-d’Erdre-Auxence.

Communes qui proposeront des rendez-vous après le mois de mai 2023 : Brain-sur-Allonnes, Erdre-en-Anjou, La Séguinière, Maulévriers, Montreuil-Juigné, Orée-d’Anjou, Parnay, Saint-Georges-sur-Loire, Tiercé.

Infos pratiques : Retrouvez toutes les informations sur ce dispositif sur https://www.maine-et-loire.gouv.fr/Actualites/Actualites-locales/Mairie-engagee-le-contrat-urgence-titre