Saumur. Révocation confirmée pour le fonctionnaire « irascible » de la ville

K.B. avait été précisément révoqué en juin 2017, sur avis favorable du conseil de discipline : il avait « tenu de graves propos insultants » à l’égard de son chef en avril 2016, avant de lui proférer des « menaces physiques » la semaine suivante. Son supérieur hiérarchique avait d’ailleurs porté plainte en mai 2016 pour ces « injures » et « menaces ».
En janvier 2017, dans le cadre de l’enquête administrative, le directeur des moyens techniques de la ville de Saumur avait recueilli « les propos d’un témoin qui a attesté de la violence verbale », ce jour-là, de cet agent de maîtrise territorial. Il avait également fait part de sa « crainte d’une éventuelle agression physique » du requérant sur son supérieur hiérarchique.
Le même jour, le responsable du pôle Régie bâtiment avait fait observer que le requérant avait « emprunté une ponceuse durant ses congés » en décembre 2016 « sans en avoir informé la hiérarchie et au détriment de ses collègues ».

D’autres procédures disciplinaires par le passé

« Si Monsieur B. soutient avoir signalé cet emprunt (…), il n’apporte aucun élément à l’appui de cette allégation », objecte le tribunal administratif de Nantes dans un jugement en date du 24 novembre 2021 qui vient d’être rendu public. « Dans ces conditions, les faits reprochés d’insubordination et de comportement agressif (…) doivent être regardés comme établis. »
« M.B. n’exerce pas ses fonctions de manière satisfaisante et présente un comportement irascible envers sa hiérarchie », ajoutent les juges nantais. « Il avait déjà fait l’objet d’une exclusion temporaire de trois mois – dont deux avec sursis – en raison d’insultes, menaces et désobéissance [le] 29 juillet 2013. »
Une autre « procédure disciplinaire » avait aussi été « envisagée » en 2014 pour de nouvelles « insultes » à l’égard de son responsable de service, avant d’être finalement « abandonnée » par la ville « afin de ne pas exacerber les tensions ».
« Si le requérant estime que l’attitude de la commune (…) est à l’origine de ses difficultés en refusant son avancement et l’amélioration de ses conditions de travail, cette circonstance – au demeurant non établie – n’est pas de nature à atténuer la gravité des fautes commises », conclut le tribunal administratif de Nantes.